ROME – La procédure Italienne de brevetage sera changée à partir du 1 Juin 2008, selon GLP. Tout premier dépôt des demandes en Italie – soit au nom d'une entreprise Italienne ou une entreprise étrangère – sera assujetti à une recherche sur l'état de la technique comme suit:
1. La recherche sur l'état de la technique et l'opinion préliminaire relative seront effectuées par l'Office Européen des Brevets. Une traduction de l'Italien vers l'Anglais au moins des réclamations de brevets sera donc requise.
2. Si une traduction Anglaise des réclamations de brevets ou de la spécification de brevet n'est pas fournie, une taxe de recherche de 200,00 Euro est due. Si ladite traduction est fournie par le déposant, la taxe de recherche ne doit pas être payée.
3. Les résultats de recherche et l'opinion préliminaire devraient être fournis au déposant de brevet raisonnablement avant la date limite d'une poursuite étrangère revendiquant ladite priorité.
4. Les recherches seront effectuées au moment du premier dépôt.
D'après le précèdent, le nouveau système Italien de brevetage peut offrir des avantages considérables aussi aux déposants étrangers des brevets Italiens, dû au suivant:
- Au premier dépôt d’une demande étrangère de brevet (ex. Japonaise, des États-Unis, Allemande, Chinoise), le déposant peut déposer au même temps une demande Italienne de brevet correspondant, donc obtenir une recherche sur l'état de la technique et une opinion préliminaire à environ neuf mois de la date de dépôt Italienne au prix de la traduction des réclamations de l'Italien en Anglais.
- Lesdits résultats de recherche peuvent être employés vu n'importe quelle poursuite étrangère de la demande de brevet (par exemple. comme une demande Européenne ou de PCT).
- Les résultats de recherche et l'opinion préliminaire demeurent secrets jusqu'au 18ème mois de la date de dépôt italienne.
- Ladite recherche coûte 200.00 Euros si aucune traduction en Anglais du texte (recommandé) ou des réclamations n'est fournie.
- En cas de poursuite étrangère subséquente en tant qu'une demande de brevet Européenne, les taxes de recherche liées audit procédé devraient être remboursées (actuellement environ 1.050.00 Euros), pourvu que le texte poursuivi à l'étranger en tant qu'une demande de brevet Européenne ne soit pas différent du texte original sur lequel la recherche a été effectuée.
Ledit système permet ainsi:
- D’obtenir un rapport de recherche Européenne dans peu de temps, et de toute façon avant n'importe quelle date limite finale pour des poursuites étrangères et toujours en secret, et d’apporter des amendements possibles du texte de brevet vu ledit rapport.
- À un demandeur (des États-Unis, par exemple) de se rendre compte des résultats de la recherche Européenne et les comparer au rapport de recherche délivré dans son propre système de brevet.
- D’obtenir un document qui peut être employé en cas d'actions judiciaires.
- Une réduction considérable de coûts.