MUSCATE - Afin de présenter des services plus efficacement et de manière à être plus accueillants, le Bureau des Marques d’Oman a récemment mobilisé des efforts substantiels pour accélérer et simplifier les formalités d’enregistrement des marques.
Les nouvelles procédures concentrent spécifiquement sur la minimisation de délai dont on a besoin pour enregistrer une marque. Les rapports d’examen relatifs aux demandes récemment déposées sont maintenant diffusés pendant un mois à compter de la date de dépôt. Ensuite, la publication dans la Gazette Officielle aura lieu pendant quatre mois et, faute d’une opposition ou une mesure administrative, le certificat d’enregistrement va émaner pendant un an à compter de la date de dépôt.
Autrefois, le délai pour qu’une marque soit enregistrée à Oman est d’habitude entre 4-6 ans.
Abu-Ghazaleh pour la Propriété Intellectuelle (AGIP) encourage ses clients à soumettre les deux documents suivants, une Procuration légalisée et une copie certifiée de l’Enregistrement Commercial/Certificat d’Incorporation, dès le dépôt ou immédiatement après afin d’assurer un processus d’enregistrement sans problèmes.
En cas de renseignements concernant le sujet susmentionné, veuillez contacter le Bureau d’AGIP à Oman: