Blockchain et Propriété Intellectuelle …. La Future est Commencée

31-juil.-2018

Par: Motasem H. Abu Ghazaleh


Introduction

Qualifié par les experts et les visionnaires comme la future de tout, la technologie de Blockchain est destinée à changer la façon de regarder cette monde qui est en difficulté avec la technologie dangereuse et ancienne en attendant le Blockchain pour sera le nouvel Internet.

L’Internet définit cette nouvelle technologie comme le Registre commun qui enregistre les transactions efficacement entre deux ou plusieurs parties, de manière efficace et veritable, même si elle est très appréciée et considérée comme la technologie la plus perturbante de notre époque, reste la moins bien comprise.

Le Blockchain, la technologie derrière le Bitcoin peut être meiux décrite comme un registre qu’on peut trouver, après l’installation, sur chaque appareil et à tout moment le register est changé, l’information est mise à jour sur chaque appareil où ce register est installé, en d’autres termes, elle permet de distribuer l’information numérique mais pas copier.

La technologie de Blockchain est destinée à être impliquée dans presque tous les secteurs comme la Propriété Intellectuelle (PI).

Il est juste impensable que par l’année 2030, et quand le propriétaire des droits de la Propriété Intellectuelle veut enregistrer une marque dans n’importe quel pays, il va envoyer les instructions par e-mail ainsi que les documents requis à un agent dans ce pays-là qui va déposer cette demande au bureau des marques local, payer les frais officiels et render compte au propriétaire. Envoyer les factures et payer à travers les transferts bancaires avec le taux de change et les difficultés rendront ce future scenario presque impossible, pas après ce qu’on a vu au cours de dernières années de tsunami de nouvelles technologies et applications telles que Blockchain, Intelligence Artificielle, Internet des Objets, etc… 

Propriété Intellectuelle
Marques, brevets, dessins, droits d’auteur, dessins des circuits intégrés, variétés végétales et indications géographiques représentent ce que l’on appellee les Droits de la Propriété Intellectuelle, qui sont tous actifs intangibles, et pour les multinationales géantes, ils sont les actifs de grande valeur.

Ces actifs sont enregistrés dans le bureau d’enregistrement d’un pays pour montrer la propriété de ces actifs. Actuellement, ce bureau d’enregistrement est le seul indice de propriété que cette(s) juridiction(s) peut/peuvent fournir aux propriétaires des droits de la Propriété Intellectuelle.

En résumé, le modèle commercial actuel de communications et protection des droits de la Propriété Intellectuelle maintenant est comme suite: (Propriétaire des droits de la Propriété Intellectuelle) → (Agent de Propriété Intellectuelle) → (Bureau de Propriété Intellectuelle locaux) → (Agent de Propriété Intellectuelle) → (titulaire de Propriété Intellectuelle), qui peut apparaître functionnel et était relativement effectif pendant des cents dernières années, mais il est peut probable qu’il dure dans les 10-20 prochaines années en raison d’inefficacités inhérentes.

Blockchain et Propriété Intellectuelle
Sous sa forme simple, le Blockchain est un “registre” numérique commun de type pair à pair. Il est rentable, nécessite peu ou pas d'interaction humaine, résiste à la fraude, n’appartient pas à un utilisateur unique, et décentralisé (comme l’Internet) pour suivre les actifs et les transactions.

Ce “registre” peut être développé pour faire la liste des actifs, comme l’immobilier, l’art, les diamants, ou même les photos d’évènements. Ce sont tous des actifs, tout comme la Propriété Intellectuelle.

De même, si une société, par example, veut enregistrer une marque en déposant cette marque dans un pays donné “Transaction’ peut être aussi désignant le logo, la classe, le pays de demande, etc..., cette nouvelle demande “Transaction” peut être aussi enregistrée dans le Blockchain. Cette ‘transaction” est diffusée à tous les “nɶuds” qui déclenchent les “algorithmes” pour vérifier la transaction. Les algorithmes et les outils d’Intelligence Artificielle pour contsruire n’ont aucune limite et peuvent et vont gérer tous les types d’exigences.

Contrats Intelligents est un élément majeur de la technologie de Blockchain, qui ajoute fonctionalité pour faciliter l’exécution authomatique des termes de license de Propriété Intellectuelle, franchise, missions, fusion, promesses, entre autres. Les termes de ce contract sont pré-programmés de sorte que la charge de la gestion des conditions contractuelles soit réduite.

Et enfin, le plus important, utiliser la cryptomonnaie pour finir toutes ces transactions. Cela peut être fait en ayant une cryptomonnaie spécialisée pour la Propriété Intellectuelle, par example, “IPCoin” ou un jeton avec un montant fixe "TMToken".

Propriété Intellectuelle à Venir
Dans l’intérêt de clarification, cette partie se concentre sur l’enregistrement des marques; cependant, cette discussion s’applique également à toutes les formes de Propriété Intellectuelle. Il y a de grandes agences internationals responsables de maintenir les dossiers de marques, comme le Bureau Américain des Brevets et des Marques (USPTO), l’Office de l’Union Européenne pour la Propriété Intellectuelle (EUIPO), l’Office des Brevets du Japon et les systems des marques les plus avancés dans le monde, l’Organsation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI).

En théorie, l’une de ces agences, par example, OMPI, peut déveloper un nouveau Blockchain de la Propriété Intellectuelle, avec les enregistrements existants, tout en autorisant de nouveaux enregistrements enregistrés sur son Blockchain.

S’appuyant sur une telle réalisation, les pays membres de l’OMPI peuvent adopter une legislation qui reconnaît ce nouveau “registre” numérique en tant qu’un timbre legal d’approbation pour les dépôts de Propriété Intellectuelle dans le monde entier. L’idée est que les agences de réglementation gouvernementales vont utiliser les bases de données de l’OMPI comme un solution pour améliorer leurs systems actuels de Propriété Intellectuelle. Les gouvernements locaux peuvent remplacer leurs registres nationaux locaux par le Blockchain de l’OMPI pour réduire la redondance, les dépenses et l’inefficacité.

Les agences nationales de réglementation peuvent aussi élaborer des politiques et des lois qui favorisent, facilitent et intègrent davantage la technologie de Blockchain dans leur juridiction pour avoir un réseau intégré complet.

En conclusion
L’application de la technologie de Blockchain à l’enregistrement des actifs de Propriété Intellectuelle est une solution effective pour réduire les inéfficacités inhérentes dans le processus actuel. Les pays profitent en gardant beaucoup d’efforts, temps, ressources et argent. Il ne sera plus nécessaire pour les bureaux locaux de Propriété Intellectuelle de s’occuper de ces missions, tout en bénéficiant de tous les avantages sans frais. 

Peut-être qu’un jour le monde se retrouvera avec un “Registre des Marques Global Numérique Commun” qui est utilisé et obligatoire dans le monde entier, et pendant que l’examination et les autres procédures sont gérés par l’Intelligence Artificielle, les transactions sont dirigées par les contrats intelligents et les frais officiels et autres frais sont payés en cryptomonnaie. Le temps va raconter.









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